Ville de Castanet Tolosan

CONSEIL MUNICIPAL
30 JUIN 2010 - 18h30

1 - Administration générale

1.1 - Décisions municipales

1.2 - Principe de garantie d’emprunt à la SEMIVHALE pour l’acquisition d’un local à vocation économique

2 - Finances

2.1 - Comptes de Gestion 2009 - Budgets Ville et Zac du Parc de Rabaudy

2.2 - Compte Administratif 2009 - Budget Ville

2.3 - Affectation du résultat exercice 2009 - Budget Ville

2.4 - Compte Administratif 2009 - Budget Zac du Parc de Rabaudy

2.5 - Affectation du résultat exercice 2009 - Budget Zac du Parc de Rabaudy

2.6 - Compte de Gestion 2009 - Budget Parking Clémence Isaure

2.7 - Compte Administratif 2009 - Budget Parking Clémence Isaure

2.8 - Tarif de la taxe locale sur les publicités extérieures

2.9 - Approbation de la convention d’objectifs conclue avec la Maison des Jeunes et de la Culture, percevant une subvention supérieure à 23 000€ sur l’exercice 2010

2.10 - Approbation de la convention d’objectifs conclue avec l’Association « Avenir Castanéen », percevant une subvention supérieure à 23 000€ sur l’exercice 2010

2.11 - Approbation de la convention d’objectifs conclue avec l’Association « Union Sportive Castanéenne », percevant une subvention supérieure à 23 000€ sur l’exercice 2010

2.12 - Décision modificative N°1 - Budget Principal 2010

3 - Aménagement du territoire - Patrimoine

3.1 - Rénovation de l’éclairage public avenue Mendès France

3.2 - Rénovation des appareils d’éclairage public avenue Se Canto

3.3 - Eclairage d’un tunnel piétonnier entre la RD 57 et la rue Flora Tristan

3.4 - Modificatif de la délibération n°5.4 du Conseil Municipal du 2 juillet 2009 :

Travaux d’aménagement sur RD813 du PRO 31+500 au PRE 32+700 : Aménagement de l’avenue du Lauragais et de l’avenue de Toulouse

3.5 - Avenant n°2 à la convention d’opération Commune/SEMIVALHE

3.6 - Cession Carrière/Commune

3.7 - Aménagements de l’ancienne Mairie – Dépôt d’une demande de droit des sols

3.8 - Cession à la SEMIVALHE d’un local appartenant à la Ville, situé aux Ormes

4 - Petite Enfance/Enfance/Jeunesse

4.1 - Tarifs du service de restauration scolaire

4.2 - Tarifs de l’Accueil de Loisirs Associé à l’Ecole (ALAE)

5 - Vie locale

5.1 - Redevance d’utilisation de la piscine municipale par le collège Jean Jaurès

5.2 - Tarifs de renouvellement de la Carte Vie Quotidienne

5.3 - Tarifs municipaux - Affaires Culturelles - 2010-2011

5.4 - Demande de subvention au Conseil Régional - Spectacle « Du sable dans mas boîte à sucre » du 29 mai 2010